Différence entre hypothèque et charge (avec tableau)

Both charge and mortgage are different from one another with a charge being a collateral for the payment that is due and if one fails to pay, then a charge comes into play. Whereas Mortgage is the transfer of an interest in an immovable asset.

Hypothèque vs charge

le difference between Mortgage and Charge is that mortgage is the transfer of interest to the borrower by the lender on a trust basis. The borrower promises to pay back the mortgage amount in due time. A charge is the use of an asset as security when the borrower defaults the re-payment.

If the property is immovable then it becomes Mortgage, if the property is moveable then it becomes a pledge.

Comparison Table Between Mortgage and Charge

Paramètre de comparaisonChargeHypothèque
Propriété appliquée àImputé sur les biens meubles et immeublesImputé sur un bien immeuble
Délai de paiementPériode de paiement infinieDélai de paiement fixe
Originalité - FormationCréé par l'action de la loiAccord et acte entre deux parties
ResponsabilitéAucune responsabilité personnelle sauf cas particuliers avec introduction de contratResponsabilité personnelle attendue sauf si exclue par un contrat
enregistrementNécessite un enregistrement en vertu de la loi -Transfer of Property Act 1882Ne nécessite pas d'enregistrement sauf lorsqu'il est créé par un acte des parties

Qu'est-ce que l'hypothèque?

This is an agreement between two entities where one gives a word of honor to the other for the transfer of immovable property to the other and it usually happens between a borrower and lender. It mainly is a transfer of interest from one party to another.

Dans ce cas, la propriété de la propriété reste avec l'emprunteur et la possession transférée au prêteur à un moment où l'emprunteur aura complété le prix de paiement convenu par l'option de paiement convenue.

Si le paiement n'est pas effectué dans les délais, le prêteur a la possibilité de vendre la propriété pour récupérer son apport financier.

Les prêts hypothécaires sont subdivisés dans les catégories suivantes:

  1. Prêt hypothécaire simple - Cela peut être facilement distingué d'un autre mode d'hypothèque par la présence de sa conviction personnelle lorsque l'emprunteur ne paie pas le prêteur peut vendre la propriété pour récupérer le montant restant et la possession de la propriété restera avec l'emprunteur.
  2. Hypothèque usufruitière - Il s'agit d'un type d'hypothèque où, si l'emprunteur (débiteur hypothécaire) n'est pas en mesure de payer en raison de certaines circonstances, il peut louer l'hypothèque à un tiers pour recevoir le loyer de l'hypothèque et payer ce loyer au prêteur. Les paiements peuvent être dirigés vers le prêteur ou peuvent passer par le débiteur hypothécaire en fonction de l'accord en cours.
  3. Hypothèque par la vente conditionnelle – This is a mortgage on sale with a very clear condition that there will be a transfer back of the mortgage to the owner upon repayment of the loan.
  4. Hypothèque anglaise - À l'instar de la vente hypothécaire par condition, ce plan hypothécaire donne une date précise de paiement du bien qui sera transféré au propriétaire d'origine lors du paiement du prêt hypothécaire à la date fixe convenue.
  5. Hypothèque équitable – This mortgage type gives the lender security by the talking possessions of all the original title documents of the property with the sole aim and purpose of appointing a new receiver, sell the property or foreclose it in case there is a nonpayment issue.
  6. Hypothèque anormale - This is a mortgage that is not by any chance any of the above-named mortgage type I.E it is a mortgage that is not an Equitable Mortgage, Simple Mortgage, mortgage by conditional sale or usufructuary mortgage

Qu'est-ce que la charge?

Il s'agit d'un intérêt des prêts de garantie via une hypothèque sur les actifs de l'entreprise. Il s'agit de la création d'un droit d'actif pour le prêteur à des fins de sécurité pour rembourser un prêt.

Il existe deux types de charge

  1. Charge fixe - Ce sont les charges qui sont encourues sur les immobilisations ou sur les actifs constatés et comprennent les terrains et les bâtiments.
  2. Charge flottante - Ce sont des frais qui sont facturés sur des actifs considérés comme des stocks d'exemple incertains.

Les principaux éléments d'une charge sont:

  1. Conditions de vente
  2. Une explication claire de ce qui se passe en cas de défaut de paiement
  3. Les secours au chargeur qui devraient inclure le droit de vente

Des frais peuvent s'appliquer à la fois aux biens meubles et immeubles, aux créanciers hypothécaires, aux gages et aux hypothèques

Principales différences entre hypothèque et charge

  1. Une charge peut être payée pour une période infinie tandis que l'hypothèque est payée pour un calendrier spécifique et la propriété peut être vendue une fois que l'on est incapable de payer comme convenu.
  2. Les hypothèques ont une responsabilité personnelle qui y est attachée, sauf dans les endroits où elle est exclue par un contrat tandis que la charge n'a aucune responsabilité personnelle, sauf lorsque cela est indiqué dans un contrat.
  3. Les hypothèques sont principalement le transfert de la propriété d'intérêts d'une partie à une autre pour un bien immobilier tandis que la charge n'est qu'un moyen de garantie pour garantir une dette par voie de gage, d'hypothèque ou même d'hypothèque.
  4. Le prêteur n'a pas la possibilité de vendre la propriété en charges, de récupérer le montant pendant que la propriété peut être vendue aux hypothèques d'une autre personne.
  5. Les frais ne nécessitent pas d'enregistrement en vertu de la loi, tandis que les hypothèques nécessitent un enregistrement en vertu de la loi sur le transfert de propriété de 1882.
  6. Alors que les intérêts de transfert d'hypothèque, une charge n'est utilisée qu'à la seule fin de donner le droit de recevoir un paiement sur une propriété particulière et ne fonctionne pas comme un transfert d'un intérêt dans la propriété.

Foire aux questions (FAQ) sur les hypothèques et les frais

Une hypothèque est-elle une charge fixe?

Cela dépend si l'entreprise contracte l'hypothèque sur un actif en circulation ou sur un actif corporel. Les actifs en circulation comprennent généralement les comptes débiteurs, les stocks, etc., tandis que les actifs corporels ou fixes comprennent un bâtiment ou une propriété fixe.

Une hypothèque contractée sur un immeuble est une charge fixe. Cependant, une charge flottante peut également être convertie en une charge fixe lors de la cristallisation. Mais cela ne se produit que lorsqu'une entreprise fait l'objet d'une liquidation.

Qui détient les actes d'une propriété hypothéquée?

Les actes ou documents juridiques indiquent qui possède une propriété ou un terrain en particulier. Il permet à un notaire de vérifier si un bien peut être vendu ou non, par le vendeur. Ces actes appartiennent au propriétaire de cette propriété.

Cependant, s'il y a une hypothèque sur le terrain, ces actes ou documents seront trouvés chez son prêteur hypothécaire, dont les photocopies peuvent être demandées à tout moment. Cela permet également de savoir s'il existe des hypothèques sur une propriété.

Quels sont les 3 types de prêts hypothécaires?

The three types of mortgages are – fixed-rate mortgages, adjustable-rate mortgages, and alternative mortgages. In fixed-rate mortgages, a person knows how much he has to pay every month. In adjustable rate mortgages, the monthly mortgage payment rises and falls along with the interest rates.

Les hypothèques alternatives ou mixtes évoluent avec le temps. Ils proposent généralement un taux d'intérêt bas au départ, puis leur taux d'intérêt dépend des conditions actuelles du marché.

Combien de temps dure une charge sur une propriété?

La charge sur une propriété dure 12 ans. Il n'est pas possible de réhypothéquer votre maison lorsqu'un ordre d'imputation y est émis.

Cependant, cet ordre de charge peut être levé par l'approbation de votre créancier une fois que vous avez remboursé la dette en totalité.

Puis-je vendre ma maison avec une commande payante?

Le dossier de l'ordonnance d'imputation est conservé au registre foncier de HM une fois qu'il a été accordé. Il est possible de vendre une maison avec un ordre de facturation, mais seulement si une personne paie la totalité de la charge au créancier.

Conclusion

Dans l'hypothèque, l'emprunteur est tenu de perdre l'hypothèque s'il ne la paie pas, cela se produit par une ordonnance du tribunal, la charge n'est qu'un moyen de prouver au prêteur une garantie pour s'assurer que le montant emprunté est remboursé en totalité.

The charge and Mortgage are all designed in a way that the lender has all the insurance to protect them from a case in which the borrower may fail to pay back the amount borrowed as per the agreement that is in place.

Références

  1. https://core.ac.uk/download/pdf/7074676.pdf
  2. https://www.actuaries.org.uk/system/files/documents/pdf/mortprepayrpt.pdf
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2D vs 3D